Mentions légales

Modèle à compléter avec les informations réelles de l’éditeur avant la mise en ligne : les mentions ci-dessous sont des emplacements, pas des informations vérifiées.

Éditeur du site

• Dénomination : [Raison sociale ou nom de l’association]
• Forme juridique et capital : [à compléter]
• Siège social : [adresse complète]
• SIRET / RNA : [à compléter]
• Directeur de la publication : [nom]
• Contact : formulaire de contact

Hébergement

• Hébergeur : [nom de l’hébergeur]
• Adresse : [adresse de l’hébergeur]
• Localisation des serveurs et des sauvegardes : France / Union européenne

Objet du service

Ovalamat est un outil de gestion d’équipe destiné aux clubs de rugby amateurs. Il permet à un club de tenir son effectif, ses sélections, ses compositions d’équipe, le suivi individuel de ses joueurs et les documents associés. L’accès est réservé aux comptes créés par un club.

Responsabilités

Le club utilisateur est responsable de l’exactitude des informations qu’il saisit, du respect des règles de la fédération dont il dépend, et de l’information des personnes concernées (joueurs et représentants légaux). L’éditeur fournit l’outil technique et met en œuvre les mesures de sécurité décrites dans la politique de confidentialité.

Les contrôles réglementaires proposés par l’outil (quotas de remplaçants, premières lignes, double licence…) sont une aide à la décision. Ils ne remplacent pas la vérification du règlement en vigueur ni la responsabilité de l’entraîneur qui signe la feuille de match.

Propriété intellectuelle

Les contenus saisis par un club (effectif, évaluations, documents) restent la propriété de ce club. La structure du site, son code et ses contenus éditoriaux restent la propriété de l’éditeur.

Cookies

Le site n’utilise qu’un seul cookie, strictement nécessaire au fonctionnement : le cookie de session, qui maintient l’utilisateur connecté. Aucun cookie publicitaire, aucun traceur tiers, aucune mesure d’audience externe : donc aucune bannière de consentement à cliquer.